Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Atwill Europe
/
discountscooter
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

discountscooter
Atwill Europe, SARL

Numéro de dépôt :
3771112
Date de dépôt :
02/10/2010
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
02/10/2020
discountscooter de Atwill Europe

Présentation de la marque discountscooter

Déposée le 2 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Atwill Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « discountscooter » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Atwill Europe domicilié(e) 64 rue du Chateau Gaillard - 45000 - ORLEANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 420 638 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Atwill Europe domicilié(e) 64 rue du Chateau Gaillard - 45000 - ORLEANS - France.

La marque discountscooter a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque discountscooter est expirée depuis le 2 octobre 2020.

Atwill Europe a également déposé les autres marques suivantes : DISCOUNT CASQUE , Discount Vélo , Empire Moto , JEEM


Atwill Europe, SARL - 64 rue du Chateau Gaillard - 45000 - ORLEANS - France - SIREN 489420638


Atwill Europe - 64 rue du Chateau Gaillard - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Inscription le 19 mai 2015 - Rejet partiel n°649203 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-19

Appareils de locomotion par air ou par eau ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; tracteurs ; poussettes ; chariots de manutention ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.