Déposée le 27 avril 2000 par la société ATW MONDIAL ELECTRONIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ATW Avenue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-22 du 2 juin 2000.
Le déposant est la société ATW MONDIAL ELECTRONIQUE domicilié(e) 8 Avenue Malausséna, 06000 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 764 378 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.
La marque ATW Avenue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024342.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATW Avenue est expirée depuis le 27 avril 2010.
ATW MONDIAL ELECTRONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ATW
ATW MONDIAL ELECTRONIQUE - 8 Avenue Malausséna, 06000 NICE - France - SIREN 393764378
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France
Inscription le 21 mai 2001 - Rejet partiel n°323922 - Publication au BOPI 2001-05-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-31
Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22
Appareils téléphoniques, appareils téléphoniques portables, appareils radiotéléphoniques portables ; batteries, accumulateurs ; câbles chargeurs sur allumecigare de véhicules automobiles ; câbles chargeurs pour batterie ; câbles chargeurs sur allume-cigare de véhicules automobiles avec connecteur pour téléphone portatif mains-libres ; chargeurs de batteries ; antennes fixes, magnétiques et micro-magnétiques ; antennes mobiles ; haut-parleurs ; appareils pour l'amplification des sons ; écouteurs téléphoniques ; transmetteurs téléphoniques ; adaptateurs d'antennes ; régulateurs d'antennes ; supports de téléphone ; connecteurs d'antennes extérieures, microphones, housses en cuir pour téléphones portables. Services de télécommunication ; communications par réseaux de fibres optiques, communication radiophonique, informations en matière de télécommunication ; radiodiffusion, communications téléphoniques, location d'appareils pour la transmission de messages ; service de communication et de transmission d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication national, international et mondial, par câbles, par satellites.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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