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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATV
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LE REGIONAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE REGIONAL
ATV S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3083670
Date de dépôt :
19/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2011

Présentation de la marque LE REGIONAL

Déposée le 19 février 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE REGIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATV domicilié(e) 6 Rue Victor Grignard - ZI de la République, 86000 POITIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 259 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS LELOUP - France.

La marque LE REGIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE REGIONAL est expirée depuis le 19 février 2011.

ATV a également déposé les autres marques suivantes : HIVERNADES , EASYCOURSE EASY COURSE , ESTIVADES , ATV ACOUSTIQUE THERMIQUE PAR LE VERRE , EASYMOBILE EASY MOBILE


ATV S.A.R.L - 6 Rue Victor Grignard - ZI de la République, 86000 POITIERS - France - SIREN 392259099


CABINET D'AVOCATS LELOUP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Viande de porc.