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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATV
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HIVERNADES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HIVERNADES
ATV, SARL

Numéro de dépôt :
3162120
Date de dépôt :
29/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2012
HIVERNADES de ATV

Présentation de la marque HIVERNADES

Déposée le 29 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HIVERNADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATV domicilié(e) 6 rue Victor Grignard, , Z.I. de la République,86000 POITIERS - 86000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 259 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS LELOUP domicilié(e) 128 boulevard Saint-Germain,75006 PARIS - 75006 - France.

La marque HIVERNADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HIVERNADES est expirée depuis le 29 avril 2012.

ATV a également déposé les autres marques suivantes : EASYCOURSE EASY COURSE , ESTIVADES , ATV ACOUSTIQUE THERMIQUE PAR LE VERRE , EASYMOBILE EASY MOBILE , LE REGIONAL


ATV, SARL - 6 rue Victor Grignard, , Z.I. de la République,86000 POITIERS - 86000 - France - SIREN 392259099


CABINET D'AVOCATS LELOUP - 128 boulevard Saint-Germain,75006 PARIS - 75006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Viande, produits carnés, saucisserie, saucisses, saucissons, tripes, volaille.