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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATV SERVICE
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LATIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LATIL
ATV SERVICE, SARL

Numéro de dépôt :
3758412
Date de dépôt :
02/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2020
LATIL de ATV SERVICE

Présentation de la marque LATIL

Déposée le 2 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATV SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LATIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATV SERVICE domicilié(e) 9 LE PUHAT - 88490 - LUSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 118 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATV SERVICE domicilié(e) 9 LE PUHAT - 88490 - LUSSE - France.

La marque LATIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758412.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LATIL est expirée depuis le 2 août 2020.


ATV SERVICE, SARL - 9 LE PUHAT - 88490 - LUSSE - France - SIREN 513118166


ATV SERVICE - 9 LE PUHAT - 88490 - LUSSE - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 5 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608064 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-05

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; véhicules électriques ; tracteurs ; poussettes.