Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATV (Appareils de Transformation de Vitesse
/
ATV Brakes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATV Brakes
ATV (Appareils de Transformation de Vitesse), SAS

Numéro de dépôt :
3981749
Date de dépôt :
11/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2023
ATV Brakes de ATV (Appareils de Transformation de Vitesse

Présentation de la marque ATV Brakes

Déposée par voie électronique le 11 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATV (Appareils de Transformation de Vitesse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATV Brakes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATV (Appareils de Transformation de Vitesse domicilié(e) Bâtiment le Montréal - Parc Le Saint-Laurent, 54 Route de Sartrouville - 78230 - LE PECQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 900 123 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATV (Appareils de Transformation de Vitesse), M. Erik NEZERAUD domicilié(e) Bâtiment le Montréal - Parc Le Saint-Laurent, 54 Route de Sartrouville - 78230 - LE PECQ - France.

La marque ATV Brakes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATV Brakes est expirée depuis le 11 février 2023.


ATV (Appareils de Transformation de Vitesse), SAS - Bâtiment le Montréal - Parc Le Saint-Laurent, 54 Route de Sartrouville - 78230 - LE PECQ - France - SIREN 334900123


ATV (Appareils de Transformation de Vitesse), M. Erik NEZERAUD - Bâtiment le Montréal - Parc Le Saint-Laurent, 54 Route de Sartrouville - 78230 - LE PECQ - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).