Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AT RENOV FENETRE
ATULAM (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1381245
Date de dépôt :
24/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/2006
AT RENOV FENETRE de ATULAM

Présentation de la marque AT RENOV FENETRE

Déposée le 24 novembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATULAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AT RENOV FENETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATULAM domicilié(e) La Roussille, 23140 JARNAGES (dossier no 2078072) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Isabelle AUGAUDY Desbordes et Dubosclard domicilié(e) (dossier no 2078072) - France.

La marque AT RENOV FENETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AT RENOV FENETRE est expirée depuis le 24 novembre 2006.

ATULAM a également déposé les autres marques suivantes : LA FENÊTRE ADAPTÉE , la fenêtre française , PRIMABELLE , ESTILOU , TRIPHONIE , ATULAM , ATULAM LA FENETRE ADAPTEE , TRADILOU , ESTIBELLE


ATULAM (S.A.R.L.) - La Roussille, 23140 JARNAGES (dossier no 2078072) - France


Isabelle AUGAUDY Desbordes et Dubosclard - (dossier no 2078072) - France


Renouvellement sans limitation le 4 novembre 1996 n°2078072 - Publication au BOPI 1996-11-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Fenêtres en tous genres, leurs éléments constitutifs, pièces détachées;double-fenêtres;survitrages;profilés en tous genres et notamment ceux utilisés dans la fabrication ou la transformation de fenêtres;métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;produits en matières plastiques mi-ouvrés;matériaux à bâtir, laminés et fondus;serrurerie;autres produits en métal (non précieux non compris dans d'autres classes);matériaux de construction, maisons transportables;produits de menuiserie, articles en bois et succédanés, produits en matières plastiques, verre isolant, verre à vitres;vitres;services de pose de fenêtres, de survitrages;transformation de fenêtres existantes; travaux d'amélioration de l'isolation phonique et thermique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.