Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Natur'Art Photographie
Mle ATTYE Leïla-Fatima, Agissant pour le compte de la société Natur'Art en cours de formation

Numéro de dépôt :
4046858
Date de dépôt :
13/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/11/2023
Natur\'Art Photographie de ATTYE Leïla-Fatima

Présentation de la marque Natur'Art Photographie

Déposée le 13 novembre 2013 par mademoiselle ATTYE Leïla-Fatima auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Natur'Art Photographie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est mademoiselle ATTYE Leïla-Fatima domicilié(e) 81 Rue de Rivoli, appartement 423 - 59800 - LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle ATTYE Leïla-Fatima domicilié(e) 81 Rue de Rivoli, appartement 423 - 59800 - LILLE - France.

La marque Natur'Art Photographie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Natur'Art Photographie est expirée depuis le 13 novembre 2023.


Mle ATTYE Leïla-Fatima, Agissant pour le compte de la société Natur'Art en cours de formation - 81 Rue de Rivoli, appartement 423 - 59800 - LILLE - France


Mle ATTYE Leïla-Fatima - 81 Rue de Rivoli, appartement 423 - 59800 - LILLE - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement avec modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Tissus ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).