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Marques déposées par monsieur Attilio FERT
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FR FERT RECYCLAGE Déconstructeur responsable
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FR FERT RECYCLAGE Déconstructeur responsable
Monsieur Attilio FERT

Numéro de dépôt :
4492777
Date de dépôt :
19/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2028
FR FERT RECYCLAGE Déconstructeur responsable de Attilio FERT

Présentation de la marque FR FERT RECYCLAGE Déconstructeur responsable

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2018 par monsieur Attilio FERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FR FERT RECYCLAGE Déconstructeur responsable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Attilio FERT domicilié(e) Route de Gap - 26110 - Nyons - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Attilio FERT domicilié(e) Route de Gap - 26110 - NYONS - France.

La marque FR FERT RECYCLAGE Déconstructeur responsable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4492777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FR FERT RECYCLAGE Déconstructeur responsable arrivera à expiration en date du 19 octobre 2028.


Monsieur Attilio FERT - Route de Gap - 26110 - Nyons - France


Monsieur Attilio FERT - Route de Gap - 26110 - NYONS - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.