Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ND NAVAL.DOCKS
M. ATTIAS Pinhas

Numéro de dépôt :
3186283
Date de dépôt :
01/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/2012
ND NAVAL.DOCKS de ATTIAS Pinhas

Présentation de la marque ND NAVAL.DOCKS

Déposée le 1 octobre 2002 par monsieur ATTIAS Pinhas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ND NAVAL.DOCKS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est monsieur ATTIAS Pinhas domicilié(e) 6, Rue Crevaux,75116 PARIS - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ATTIAS Pinhas domicilié(e) 6, Rue Crevaux,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque ND NAVAL.DOCKS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ND NAVAL.DOCKS est expirée depuis le 1 octobre 2012.

ATTIAS Pinhas a également déposé les autres marques suivantes : 057 ASC , ASC 079 ASSOCIES , C1 ASSOCIES , ASC 035 , ASC 1974 , 092 ASC , 6 A.S.C. TEAM , 6807 ASC , 08 ASC , ASC AMERICAN STREET CULTURE


M. ATTIAS Pinhas - 6, Rue Crevaux,75116 PARIS - 75116 - France


M. ATTIAS Pinhas - 6, Rue Crevaux,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

- Vêtement, chaussures, chapellerie Articles d'habillement (vêtements) - Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouet et sellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.