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Marques déposées par ATTIAS Pinhas
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LES SCOTCHES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SCOTCHES
ATTIAS Pinhas

Numéro de dépôt :
94522381
Date de dépôt :
27/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2004

Présentation de la marque LES SCOTCHES

Déposée le 27 mai 1994 par ATTIAS Pinhas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SCOTCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est ATTIAS Pinhas, domicilié(e) 39 Boulevard de strasbourg, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Valérie DUBOIS - France.

La marque LES SCOTCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SCOTCHES est expirée depuis le 27 mai 2004.

ATTIAS Pinhas a également déposé les autres marques suivantes : ND NAVAL.DOCKS , 057 ASC , ASC 079 ASSOCIES , C1 ASSOCIES , ASC 035 , ASC 1974 , 092 ASC , 6 A.S.C. TEAM , 6807 ASC , 08 ASC


ATTIAS Pinhas - 39 Boulevard de strasbourg, 75010 PARIS - France


Maître Valérie DUBOIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Restauration (alimentation)