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Marques déposées par ATTIAS Pinhas
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LES SCOTCHES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SCOTCHES
ATTIAS Pinhas

Numéro de dépôt :
93498259
Date de dépôt :
22/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2003

Présentation de la marque LES SCOTCHES

Déposée le 22 décembre 1993 par ATTIAS Pinhas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SCOTCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est ATTIAS Pinhas, domicilié(e) 39, bld strasbourg, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Valérie DUBOIS - France.

La marque LES SCOTCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SCOTCHES est expirée depuis le 22 décembre 2003.

ATTIAS Pinhas a également déposé les autres marques suivantes : ND NAVAL.DOCKS , 057 ASC , ASC 079 ASSOCIES , C1 ASSOCIES , ASC 035 , ASC 1974 , 092 ASC , 6 A.S.C. TEAM , 6807 ASC , 08 ASC


ATTIAS Pinhas - 39, bld strasbourg, 75010 PARIS - France


Maître Valérie DUBOIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

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