Marque expirée - Marque en non vigueur
ASC//XA 13
Numéro de dépôt :
3402743
Date de dépôt :
11/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2016
Présentation de la marque ASC//XA 13
Déposée le 11 janvier 2006 par monsieur ATTIAS Pinhas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASC//XA 13 »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASC//XA 13 est expirée depuis le 11 janvier 2016.
ATTIAS Pinhas a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-24
Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07