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Marques déposées par ATTIAS PINHAS
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A.S.C.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A.S.C.
ATTIAS PINHAS

Numéro de dépôt :
95575269
Date de dépôt :
12/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2015

Présentation de la marque A.S.C.

Déposée le 12 juin 1995 par ATTIAS PINHAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.S.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est ATTIAS PINHAS domicilié(e) 6 rue Crevaux,75116 PARIS (dossier no 2304306) - 75116 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ATTIAS Pinhas domicilié(e) 6, Rue Crevaux,75116 PARIS (dossier no 2304306) - 75116 - France.

La marque A.S.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A.S.C. est expirée depuis le 12 juin 2015.

ATTIAS PINHAS a également déposé les autres marques suivantes : ND NAVAL.DOCKS , 057 ASC , ASC 079 ASSOCIES , C1 ASSOCIES , ASC 035 , ASC 1974 , 092 ASC , 6 A.S.C. TEAM , 6807 ASC , 08 ASC


ATTIAS PINHAS - 6 rue Crevaux,75116 PARIS (dossier no 2304306) - 75116 - France


Monsieur ATTIAS Pinhas - 6, Rue Crevaux,75116 PARIS (dossier no 2304306) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2006 n°2304306 - Publication au BOPI 2006-01-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-47

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

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