Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

1950 ASC
Monsieur ATTIAS Pinhas

Numéro de dépôt :
3402751
Date de dépôt :
11/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
1950 ASC de ATTIAS Pinhas

Présentation de la marque 1950 ASC

Déposée le 11 janvier 2006 par monsieur ATTIAS Pinhas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1950 ASC »

Le déposant est monsieur ATTIAS Pinhas domicilié(e) 6, rue Crevaux,75116 PARIS - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ATTIAS Pinhas domicilié(e) 6, rue Crevaux,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

ATTIAS Pinhas a également déposé les autres marques suivantes : ND NAVAL.DOCKS , 057 ASC , ASC 079 ASSOCIES , C1 ASSOCIES , ASC 035 , ASC 1974 , 092 ASC , 6 A.S.C. TEAM , 6807 ASC , 08 ASC


Monsieur ATTIAS Pinhas - 6, rue Crevaux,75116 PARIS - 75116 - France


Monsieur ATTIAS Pinhas - 6, rue Crevaux,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 30 octobre 2006 - Rejet total n°443149 - Publication au BOPI 2006-10-30

Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.