Déposée le 9 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATTENDANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DATI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-39 du 30 septembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATTENDANCE domicilié(e) 2 RUE GAMBETTA - 77210 - AVON - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 264 657 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATTENDANCE domicilié(e) 2 RUE GAMBETTA - 77210 - AVON - France.
La marque DATI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATTENDANCE, SARL - 2 RUE GAMBETTA - 77210 - AVON - France - SIREN 479264657
ATTENDANCE - 2 RUE GAMBETTA - 77210 - AVON - France
Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques ; acoustiques ou optiques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; dispositifs d'alarme pour travailleur isolé ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de télécommunications et radiocommunications pour travailleur isolé ;
Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; services de sécurité pour la protection de travailleur isolé.
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