ATTARD JEROME, Agissant pour le compte de la société PRIM'PROVENCE DELICE en cours de formation
Numéro de dépôt :
3693037
Date de dépôt :
23/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2019
Présentation de la marque Prim'provence délice
Déposée le 23 novembre 2009 par ATTARD JEROME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Prim'provence délice »
Le déposant est ATTARD JEROME, Agissant pour le compte de la société PRIM'PROVENCE DELICE en cours de formation domicilié(e) 120 LA MUSCADIERE - 83600 - FREJUS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATTARD JEROME domicilié(e) 120 LA MUSCADIERE - 83600 - FREJUS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prim'provence délice est expirée depuis le 23 novembre 2019.
ATTARD JEROME, Agissant pour le compte de la société PRIM'PROVENCE DELICE en cours de formation - 120 LA MUSCADIERE - 83600 - FREJUS - France
ATTARD JEROME - 120 LA MUSCADIERE - 83600 - FREJUS - France
Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Errata de l'enregistrement - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; olives bénéficiant des appellations d'origine protégées « olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence » et « olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles d'olive bénéficiant des appellations d'origine protégées « huile d'olive d'Aix en Provence », « huile d'olive de Haute Provence », « huile d'olive de la vallée des Baux de Provence » ; huile répondant au cahier des charges de l'appellation d'origine protégée “ Huile d'Olive de Provence ” ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ”.
“ Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée « Petit Epeautre de Haute Provence ” ou répondant au cahier des charges de l'indication géographique protégée “ Farine de Petit Epeautre de Haute Provence ” et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée « miel de Provence » ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ”.
“ Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ”.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
« Vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine contrôlée comportant le terme “ Provence ” ; eaux-de-vie bénéficiant de l'une des appellations d'origine règlementée comportant le terme “ Provence ».
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