Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE GREEN
M. ATTAR JEREMY

Numéro de dépôt :
3984388
Date de dépôt :
19/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/02/2023
FRANCE GREEN de ATTAR JEREMY

Présentation de la marque FRANCE GREEN

Déposée le 19 février 2013 par monsieur ATTAR JEREMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FRANCE GREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est monsieur ATTAR JEREMY domicilié(e) 555 RUE SAINT PIERRE - 13012 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ATTAR JEREMY domicilié(e) 555 RUE SAINT PIERRE - 13012 - MARSEILLE - France.

La marque FRANCE GREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 27 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE GREEN est expirée depuis le 19 février 2023.


M. ATTAR JEREMY - 555 RUE SAINT PIERRE - 13012 - MARSEILLE - France


M. ATTAR JEREMY - 555 RUE SAINT PIERRE - 13012 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Plantes et fleurs artificielles ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; gazon artificiel ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.