Déposée le 23 mai 2003 par ATTALI Régis, YAGIR Diran, KASPARIAN Laurent, KASPARIAN Frédéric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « N-013 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-28 du 11 juillet 2003.
Les déposants sont ATTALI Régis domicilié(e) 7 Rue Felix Pijeaud,83110 Sanary - 83110 - France, YAGIR Diran domicilié(e) Rod Fondacle Devenson, 23 Rue du P. Arnaud,13013 Marseille - 13013 - France, KASPARIAN Laurent domicilié(e) 67 rue de Miromesnil,75008 Paris - 75008 - France, KASPARIAN Frédéric domicilié(e) 9 av. d'Eylan,75016 Paris - 75016 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Régis ATTALI domicilié(e) 7 Rue Félix Pijeaud,83110 Sanary - 83110 - France.
La marque N-013 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N-013 est expirée depuis le 23 mai 2013.
ATTALI Régis - 7 Rue Felix Pijeaud,83110 Sanary - 83110 - France
YAGIR Diran - Rod Fondacle Devenson, 23 Rue du P. Arnaud,13013 Marseille - 13013 - France
KASPARIAN Laurent - 67 rue de Miromesnil,75008 Paris - 75008 - France
KASPARIAN Frédéric - 9 av. d'Eylan,75016 Paris - 75016 - France
Régis ATTALI - 7 Rue Félix Pijeaud,83110 Sanary - 83110 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49
Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28
– vêtements, chaussures, ceintures (habillement) et chapellerie. – cuir et imitation cuir malles, valises, parapluie, parasols et canne. – savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmetiques lotions pour cheveux, dentifrices.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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