SINUSALE
Présentation de la marque SINUSALE
Déposée le 30 octobre 1990 par ATTALI Norbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SINUSALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SINUSALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722861.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINUSALE est expirée depuis le 30 octobre 2000.
ATTALI Norbert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29