Marque enregistrée - Marque en non vigueur

seven tees
Attal Jacky

Numéro de dépôt :
3798338
Date de dépôt :
18/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2021
seven tees de Attal Jacky

Présentation de la marque seven tees

Déposée le 18 janvier 2011 par Attal Jacky auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « seven tees » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est Attal Jacky domicilié(e) 3 allée des Glycines - 95350 - SAINT BRICE SOUS FORET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Attal Jacky domicilié(e) 3 allée des Glycines - 95350 - SAINT BRICE SOUS FORET - France.

La marque seven tees a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque seven tees est expirée depuis le 18 janvier 2021.


Attal Jacky - 3 allée des Glycines - 95350 - SAINT BRICE SOUS FORET - France


Attal Jacky - 3 allée des Glycines - 95350 - SAINT BRICE SOUS FORET - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Inscription le 5 décembre 2011 - Rejet partiel n°563680 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; Fouets et sellerie ; Colliers ou habits pour animaux ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.