Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NETWORKS DIFFUSIONS
ATTAL Guy

Numéro de dépôt :
98732290
Date de dépôt :
13/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/05/2008

Présentation de la marque NETWORKS DIFFUSIONS

Déposée le 13 mai 1998 par ATTAL Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NETWORKS DIFFUSIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-25 du 19 juin 1998.

Le déposant est ATTAL Guy, domicilié(e) demeurant 13 rue Charles PEGUY, 93110 ROSNY SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise MARCHAL AVOCAT A LA COUR - France.

La marque NETWORKS DIFFUSIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETWORKS DIFFUSIONS est expirée depuis le 13 mai 2008.

ATTAL Guy a également déposé les autres marques suivantes : ADVENTURE COMMUNICATION NETWORKS , A C N , ADVENTURE COMMUNICATIONS NETWORKS , NETWORKS BURO


ATTAL Guy - demeurant 13 rue Charles PEGUY, 93110 ROSNY SOUS BOIS - France


Françoise MARCHAL AVOCAT A LA COUR - France


Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet partiel n°330085 - Publication au BOPI 2001-09-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Machines outils. Appareils et instruments électriques, pour l'enregistrement, la transmission, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Agence de presse et d'informations Communications par terminaux d'ordinateurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.