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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATSV
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Originel Volet Système
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Originel Volet Système
ATSV, SARL

Numéro de dépôt :
3904329
Date de dépôt :
13/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/03/2022
Originel Volet Système de ATSV

Présentation de la marque Originel Volet Système

Déposée le 13 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATSV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Originel Volet Système » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATSV domicilié(e) RUE DES ARCOUASSES - 74200 - THONON-LES-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 034 575 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATSV SARL, M. Patrick Vigliani domicilié(e) RUE DES ARCOUASSES - 74200 - THONON-LES-BAINS - France.

La marque Originel Volet Système a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Originel Volet Système est expirée depuis le 13 mars 2022.

ATSV a également déposé les autres marques suivantes : Lumiss , ilumiss


ATSV, SARL - RUE DES ARCOUASSES - 74200 - THONON-LES-BAINS - France - SIREN 509034575


ATSV SARL, M. Patrick Vigliani - RUE DES ARCOUASSES - 74200 - THONON-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques.