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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATSCAN
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STOCK-in PDA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOCK-in PDA
ATSCAN, SARL

Numéro de dépôt :
3777778
Date de dépôt :
27/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2020
STOCK-in PDA de ATSCAN

Présentation de la marque STOCK-in PDA

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATSCAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STOCK-in PDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATSCAN domicilié(e) 1 square René Cassin - 35700 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 620 957 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATSCAN domicilié(e) 1 square René Cassin - 35700 - RENNES - France.

La marque STOCK-in PDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOCK-in PDA est expirée depuis le 27 octobre 2020.


ATSCAN, SARL - 1 square René Cassin - 35700 - RENNES - France - SIREN 420620957


ATSCAN - 1 square René Cassin - 35700 - RENNES - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.