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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATSAK
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E-BR@NCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-BR@NCH
ATSAK (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3040976
Date de dépôt :
07/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/2010
E-BR@NCH de ATSAK

Présentation de la marque E-BR@NCH

Déposée le 7 juillet 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATSAK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « E-BR@NCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATSAK domicilié(e) 99 bis, Ave. du Général Leclerc, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 916 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATSAK - France.

La marque E-BR@NCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-BR@NCH est expirée depuis le 7 juillet 2010.


ATSAK (S.A.R.L.) - 99 bis, Ave. du Général Leclerc, 75014 PARIS - France - SIREN 350916763


ATSAK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-51

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Télécommunications : Communications par terminaux d'ordinateurs.Service de transmissions d'informations par voie télématique. Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet.Transmissions de données commerciales publicitaires par réseaux Internet.Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet.