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Marques déposées par l'association loi 1901 ATSAC
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OCCAS'YON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCCAS'YON
ATSAC (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
93494377
Date de dépôt :
26/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2003

Présentation de la marque OCCAS'YON

Déposée le 26 novembre 1993 par l'association loi 1901 ATSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCCAS'YON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 ATSAC domicilié(e) Lycée P. Mendes FRANCE Bd ARAGO BP 815 LA ROCHE SUR YON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle HERLEDAN Karine - ATSAC - France.

La marque OCCAS'YON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCCAS'YON est expirée depuis le 26 novembre 2003.

ATSAC a également déposé les autres marques suivantes : ALLO PERE NOEL


ATSAC (association loi 1901) - Lycée P. Mendes FRANCE Bd ARAGO BP 815 LA ROCHE SUR YON - France


Mlle HERLEDAN Karine - ATSAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité.Organisation de salon annuel de vente d'objets d'occasion de particuliers à particuliers