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Marques déposées par ATSAC
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ALLO PERE NOEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLO PERE NOEL
ATSAC, ASSOCIATION DES TECHNICIENS SUPERIEURS EN ACTION COMMERCIALE (loi du 19/4/1908)

Numéro de dépôt :
1349588
Date de dépôt :
28/11/1985
Lieu de dépôt :
METZ
Date d'expiration :
28/11/1995
ALLO PERE NOEL de ATSAC

Présentation de la marque ALLO PERE NOEL

Déposée le 28 novembre 1985 par ATSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (METZ), la marque française « ALLO PERE NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ATSAC, ASSOCIATION DES TECHNICIENS SUPERIEURS EN ACTION COMMERCIALE (loi du 19/4/1908), domicilié(e) 2, rue Monseigneur Pelt, 57070 METZ. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick PICARDEL - France.

La marque ALLO PERE NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLO PERE NOEL est expirée depuis le 28 novembre 1995.

ATSAC a également déposé les autres marques suivantes : OCCAS'YON


ATSAC, ASSOCIATION DES TECHNICIENS SUPERIEURS EN ACTION COMMERCIALE (loi du 19/4/1908) - 2, rue Monseigneur Pelt, 57070 METZ. - France


Patrick PICARDEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Prestation de service téléphonique sur répondeur collectif de type audiphone (cartes postales...)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.