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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATS
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Le Gâteau Baulois
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Gâteau Baulois
ATS, sarl

Numéro de dépôt :
3694322
Date de dépôt :
26/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2019
Le Gâteau Baulois de ATS

Présentation de la marque Le Gâteau Baulois

Déposée le 26 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Gâteau Baulois »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATS domicilié(e) 18 boulevard de l'atlantique - 44510 - LE POULIGUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 641 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATS domicilié(e) 18 boulevard de l'atlantique - 44510 - LE POULIGUEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Gâteau Baulois est expirée depuis le 26 novembre 2019.

ATS a également déposé les autres marques suivantes : Délice Baulois , ATS ASSISTANCE TRAVAUX SINISTRE , LE BAULOIS , 6CLIC , ATS LA FUSION DU METAL ET DU PROGRES DEPUIS 1998 WWW.ATS-CORSE.COM , Le Chocolat Baulois , P.B.C. Paris Bastille Chapter , Van April L'ATELIER DES FRITES


ATS, sarl - 18 boulevard de l'atlantique - 44510 - LE POULIGUEN - France - SIREN 479641201


ATS - 18 boulevard de l'atlantique - 44510 - LE POULIGUEN - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.