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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ats
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LE BAULOIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE BAULOIS
ats, sarl

Numéro de dépôt :
3694658
Date de dépôt :
27/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2019
LE BAULOIS de ats

Présentation de la marque LE BAULOIS

Déposée le 27 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ats auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BAULOIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ats domicilié(e) 18 bd de l'atlantique - 44510 - LE POULIGUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 641 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ats, SARL domicilié(e) 18 bd de l'atlantique - 44510 - LE POULIGUEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BAULOIS est expirée depuis le 27 novembre 2019.

ats a également déposé les autres marques suivantes : Délice Baulois , ATS ASSISTANCE TRAVAUX SINISTRE , 6CLIC , ATS LA FUSION DU METAL ET DU PROGRES DEPUIS 1998 WWW.ATS-CORSE.COM , Le Chocolat Baulois , Le Gâteau Baulois , P.B.C. Paris Bastille Chapter , Van April L'ATELIER DES FRITES


ats, sarl - 18 bd de l'atlantique - 44510 - LE POULIGUEN - France - SIREN 479641201


ats, SARL - 18 bd de l'atlantique - 44510 - LE POULIGUEN - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.