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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ats
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Délice Baulois
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Délice Baulois
ats, sarl

Numéro de dépôt :
3751271
Date de dépôt :
02/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2020
Délice Baulois de ats

Présentation de la marque Délice Baulois

Déposée le 2 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ats auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Délice Baulois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ats domicilié(e) 18 bd de l'atlantique - 44510 - LE POULIGUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 641 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ats domicilié(e) 18 bd de l'atlantique - 44510 - LE POULIGUEN - France.

La marque Délice Baulois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Délice Baulois est expirée depuis le 2 juillet 2020.

ats a également déposé les autres marques suivantes : ATS ASSISTANCE TRAVAUX SINISTRE , LE BAULOIS , 6CLIC , ATS LA FUSION DU METAL ET DU PROGRES DEPUIS 1998 WWW.ATS-CORSE.COM , Le Chocolat Baulois , Le Gâteau Baulois , P.B.C. Paris Bastille Chapter , Van April L'ATELIER DES FRITES


ats, sarl - 18 bd de l'atlantique - 44510 - LE POULIGUEN - France - SIREN 479641201


ats - 18 bd de l'atlantique - 44510 - LE POULIGUEN - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.