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ATS LA FUSION DU METAL ET DU PROGRES DEPUIS 1998 WWW.ATS-CORSE.COM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATS LA FUSION DU METAL ET DU PROGRES DEPUIS 1998 WWW.ATS-CORSE.COM
ATS

Numéro de dépôt :
4163710
Date de dépôt :
10/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/03/2025
ATS LA FUSION DU METAL ET DU PROGRES DEPUIS 1998 WWW.ATS-CORSE.COM de ATS

Présentation de la marque ATS LA FUSION DU METAL ET DU PROGRES DEPUIS 1998 WWW.ATS-CORSE.COM

Déposée le 10 mars 2015 par ATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ATS LA FUSION DU METAL ET DU PROGRES DEPUIS 1998 WWW.ATS-CORSE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est ATS domicilié(e) BP 905 - 20700 - AJACCIO CEDEX 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATS domicilié(e) BP 905 - 20700 - AJACCIO CEDEX 9 - France.

La marque ATS LA FUSION DU METAL ET DU PROGRES DEPUIS 1998 WWW.ATS-CORSE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163710.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATS LA FUSION DU METAL ET DU PROGRES DEPUIS 1998 WWW.ATS-CORSE.COM arrivera à expiration en date du 10 mars 2025.


ATS - BP 905 - 20700 - AJACCIO CEDEX 9 - France


ATS - BP 905 - 20700 - AJACCIO CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; produits métalliques non compris dans d'autres classes.