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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRYA
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SERVICE +
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERVICE +
ATRYA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3882987
Date de dépôt :
20/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/12/2021
SERVICE + de ATRYA

Présentation de la marque SERVICE +

Déposée le 20 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SERVICE + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRYA domicilié(e) Zone Industrielle Le Moulin - 67110 - GUNDERSHOFFEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 399 121 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque SERVICE + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882987.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERVICE + est expirée depuis le 20 décembre 2021.

ATRYA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ATRYA , EVOLINE , GOFENETRES.NET VOUS CHOISISSEZ NOUS POSONS , TRYBA NOVA HA 85 , ATRYA , ISOL'4 , LE VERANDIER , CLOSY , TRYBA


ATRYA, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle Le Moulin - 67110 - GUNDERSHOFFEN - France - SIREN 315399121


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Services d'assurance et de garantie concernant des matériaux et des constructions, notamment des portes, fenêtres, volets, vérandas et baies vitrées ; services d'extension de garantie sur ces produits ;

Services de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation d'éléments de vitrerie et de menuiserie, notamment de portes, fenêtres, vérandas, baies vitrées et volets ; informations et conseils en matière de construction, de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation, notamment dans les domaines de la vitrerie et de la menuiserie ; services de construction d'édifices ; services de réparation et de rénovation dans le domaine du bâtiment ; supervision (direction de travaux) de construction et d'installation de portes, fenêtres, vérandas et volets ; remplacement à domicile dans le domaine de la vitrerie et de la menuiserie ; informations en matière de construction ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; nettoyage de fenêtres ; prises de mesures dans le domaine de la vitrerie et de la menuiserie ;

Contrôle de qualité dans les domaines de la menuiserie et de la vitrerie ; surveillance de processus de construction, de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation de portes, fenêtres, vérandas et volets afin de garantir la qualité ; conseils en construction et en décoration intérieure ; établissements de plans pour la construction, études de projets techniques dans les domaines de la menuiserie et de la vitrerie, essais de matériaux dans les domaines de la menuiserie et de la vitrerie ; conseils en matière d'économies d'énergie ; services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire technique notamment dans le domaine de la vitrerie et de la menuiserie (franchise) ; conseils et consultations professionnelles et expertises sans rapport avec la conduite des affaires dans le domaine de la construction et de la décoration intérieure.