Marque renouvelée - Marque en vigueur

NORBA MENUISERIE
ATRYA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3460107
Date de dépôt :
31/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
31/10/2026
NORBA MENUISERIE de ATRYA

Présentation de la marque NORBA MENUISERIE

Déposée le 31 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « NORBA MENUISERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-49 du 8 décembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRYA domicilié(e) Zone Industrielle Le Moulin - 67110 - GUNDERSHOFFEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 399 121 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque NORBA MENUISERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3460107.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NORBA MENUISERIE arrivera à expiration en date du 31 octobre 2026.

ATRYA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ATRYA , SERVICE + , EVOLINE , GOFENETRES.NET VOUS CHOISISSEZ NOUS POSONS , TRYBA NOVA HA 85 , ATRYA , ISOL'4 , LE VERANDIER , CLOSY


ATRYA, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle Le Moulin - 67110 - GUNDERSHOFFEN - France - SIREN 315399121


Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2016 n°2628095 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2016-09-19

Produits de nettoyage et d'entretien pour portes, fenêtres et vérandas en polychlorure de vinyle et, plus généralement, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; vérandas métalliques ; portes, y compris portes de garages (métalliques) ; fenêtres métalliques ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parecloses, tringlerie, ferrures, garnitures, caches, poignées et poignées-poussoirs de portes, de fenêtres et de vérandas (métalliques) ; huisseries métalliques ; charnières métalliques ; panneaux métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment de portes d'entrée ; grilles et barreaux de grilles métalliques pour portes et fenêtres ; serrurerie métallique non électrique ; dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de fenêtres et de volets ; quincaillerie métallique, notamment pour portes et fenêtres ; blindages, y compris blindages de portes ; heurtoirs métalliques pour portes ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets (métalliques) ; caissons de volets roulants (métalliques) ; escaliers métalliques ; planchers métalliques ; boîtes aux lettres métalliques ; stores d'extérieur métalliques.

Dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de fenêtres et de volets ; verre revêtu d'un dépôt conducteur ; judas optiques pour portes.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; joints (autres que les parties de moteurs) pour la construction et le bâtiment et plus particulièrement joints pour fenêtres, portes, vérandas et vitrages ; mastics pour joints ; profilés non métalliques, y compris les profilés en polychlorure de vinyle pour la fabrication, la décoration ou la rénovation de fenêtres, portes, vérandas ; parquets et lames de parquets, planchers non métalliques, escaliers non métalliques ; boîtes aux lettres en maçonnerie ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; vérandas, fenêtres et portes non métalliques, inclusivement vérandas, fenêtres, portes et portes de garage en polychlorure de vinyle ou en bois ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures châssis, paumelles, croisillons, parecloses, caches, poignées et poignées-poussoirs (autres que celles en porcelaine) de portes, de fenêtres et de vérandas (non métalliques) ; huisseries non métalliques ; heurtoirs non métalliques pour portes ; panneaux non métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment de portes d'entrées ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets ; caissons de volets roulants (non métalliques) ; verres pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; verre de construction ; vitres (verre de construction) ; verre et vitrages isolants (construction) ; doubles vitrages ; vitrages feuilletés (construction) ; verre et vitrages armés ; vitraux ; profilés non métalliques, y compris profilés en polychlorure de vinyle pour la fabrication, la décoration, ou la rénovation de fenêtres, portes et vérandas.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; miroirs d'ameublement de toilettes ; armoires et placards ; étagères et rayons de bibliothèques ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; meubles de bureau ; caisses non métalliques ; charnières non métalliques ; coffrets non métalliques ; garnitures de portes et de fenêtres non métalliques et, plus généralement, garnitures de meubles non métalliques ; pans de boiseries pour meubles, portes de meubles, rayons et étagères de meubles ; stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores en bois tissés (mobilier).

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction), verre émaillé ; verre et vitrages auxquels sont incorporés de fins conducteurs électriques ; verre peint.

Services de construction ; services de réparation et de rénovation dans le domaine du bâtiment ; services de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation dans les domaines de la vitrerie et de la menuiserie, notamment des portes, fenêtres, vérandas et volets ; remplacement à domicile dans le domaine de la vitrerie ; location de machines de chantier ; supervision (direction de travaux) de construction.

Conseils en construction et en décoration intérieure ; décoration intérieure ; établissements de plans pour la construction ; études de projets techniques dans les domaines de la menuiserie et de la vitrerie ; levée de terrains.