Déposée le 31 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRYA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « LE VERANDIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-19 du 9 mai 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRYA domicilié(e) Z.I. Le Moulin - 67110 - GUNDERSHOFFEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 399 121 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque LE VERANDIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3566223.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATRYA, Société par Actions Simplifiée - Z.I. Le Moulin - 67110 - GUNDERSHOFFEN - France - SIREN 315399121
Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-36
Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19
Renouvellement sans limitation le 13 février 2018 n°2672320 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-02-13
Vente au détail, vente en gros et vente en ligne de vérandas, fenêtres, portes et portes de garages métalliques et non-métalliques, battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, paumelles, croisillons, pareclose, caches, poignées et poignées-poussoirs de portes, de fenêtres et de vérandas, métalliques et non-métalliques, huisseries, heurtoirs, panneaux et caissons de volets métalliques et non-métalliques, matériaux de construction métalliques et non-métalliques, tuyaux rigides pour la construction métallique et non-métallique, constructions et constructions transportables métalliques et non-métalliques, quincaillerie métallique et non-métallique, escaliers, stores, verre et vitrage, double-vitrage, profilés métalliques et non-métalliques, métaux communs et leurs alliages, produits de nettoyage et d'entretien pour portes-fenêtres, vérandas, dispositifs d'ouverture et de fermeture électrique de portes, de fenêtres, de volets et de vérandas, judas, optiques pour portes, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, joints, autres que les parties de moteurs pour la construction de bâtiments et plus particulièrement pour les fenêtres, portes, vérandas et vitrage, mastics pour joints, parquets, lames de parquets, planchers non-métalliques, boîtes aux lettres, meubles, glaces (miroirs), cadres, miroirs d'ameublement ou de toilette, armoires, placards, étagères, rayons de bibliothèques, boîtes aux lettres ni en métal ni en maçonnerie, meubles de bureaux, caisses non-métalliques, charnières non-métalliques, coffrets non-métalliques, garnitures de portes et de fenêtres non-métalliques, pans de boiseries pour meubles, portes de meubles, rayons et étagères de meubles, stores d'intérieur, verre brut ou mi-ouvré, verre émaillé, verre et vitrage, capteurs et collecteurs solaires, pompes à chaleur, appareils de chauffage, appareils de distribution d'eau, de climatisation, de ventilation, de séchage, de production de vapeur et installations sanitaires ; services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir aide dans l'exploitation et la direction d'une entreprise commerciale, notamment dans le domaine de la vitrerie et de la menuiserie, notamment de portes, fenêtres, vérandas et volets ainsi que dans le domaine des capteurs et collecteurs solaires, pompes à chaleur, appareils de chauffage, appareils de distribution d'eau, de climatisation, de ventilation, de séchage, de production de vapeur et installations sanitaires ; services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial et marketing.
Services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir formation de base des franchisés et des partenaires et du personnel, notamment dans le domaine de la vitrerie, de la menuiserie, et plus particulièrement portes, fenêtres, vérandas et volets ainsi que des capteurs et collecteurs solaires, pompes à chaleur, appareils de chauffage, appareils de distribution d'eau, de climatisation, de ventilation, de séchage, de production de vapeur et installations sanitaires.
Services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire technique notamment dans le domaine de la vitrerie, de la menuiserie, et plus particulièrement portes, fenêtres, vérandas et volets ainsi que des capteurs et collecteurs solaires, pompes à chaleur, appareils de chauffage, appareils de distribution d'eau, de climatisation, de ventilation, de séchage, de production de vapeur et installations sanitaires.
Concession de licences, notamment dans le domaine de la vitrerie et de la menuiserie, notamment de portes, fenêtres, vérandas et volets ainsi que dans le domaine des capteurs et collecteurs solaires, pompes à chaleur, appareils de chauffage, appareils de distribution d'eau, de climatisation, de ventilation, de séchage, de production de vapeur et installations sanitaires ; services juridiques.
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