Déposée le 27 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRYA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « Le Vérandier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-01 du 4 janvier 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRYA domicilié(e) Z. I. Le Moulin - 67110 - GUNDERSHOFFEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 399 121 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque Le Vérandier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3540003.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATRYA, Société par Actions Simplifiée - Z. I. Le Moulin - 67110 - GUNDERSHOFFEN - France - SIREN 315399121
Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18
Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2017 n°2662880 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-10-27
Vérandas en aluminium et plus généralement vérandas métalliques, abris, auvents et loggias métalliques ; métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; portes, y compris portes de garages (métalliques) ; fenêtres métalliques ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parecloses (parties de fenêtres, de portes ou de vérandas), tringlerie (autres que les tringles de rideaux), ferrures, garnitures, caches, poignées et poignées-poussoirs de portes, de fenêtres et de vérandas (métalliques) ; huisseries métalliques ; charnières métalliques ; panneaux métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de vérandas et de portes ; grilles et barreaux de grilles métalliques pour vérandas, portes et fenêtres ; serrurerie métallique non électrique ; dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de fenêtres et de volets ; quincaillerie métallique, notamment pour vérandas, portes et fenêtres ; blindages, y compris blindages de portes ; heurtoirs métalliques pour portes ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets (métalliques) ; caissons de volets roulants (métalliques).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; joints (autres que les parties de moteurs) pour la construction et le bâtiment et plus particulièrement joints pour fenêtres, portes, vérandas et vitrages ; mastics pour joints ; profilés non métalliques, y compris les profilés en polychlorure de vinyle pour la fabrication, la décoration ou la rénovation de fenêtres, portes, vérandas.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; vérandas, fenêtres et portes non métalliques, inclusivement vérandas, fenêtres, portes et portes de garage en polychlorure de vinyle ou en bois ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, paumelles, croisillons, parecloses (parties de fenêtres ou de portes), caches, poignées et poignées-poussoirs (autres que celles en porcelaine) de portes, de fenêtres et de vérandas (non métalliques) ; huisseries non métalliques ; heurtoirs non métalliques pour portes ; panneaux non métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment de portes d'entrée ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets (non métalliques) ; caissons de volets roulants (non métalliques) ; verres pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; verre de construction ; vitres (verre de construction) ; verre et vitrages isolants (construction) ; doubles vitrages ; vitrages feuilletés (construction) ; verre et vitrages armés ; vitraux ; profilés non métalliques, y compris profilés en polychlorure de vinyle pour la fabrication, la décoration ou la rénovation de fenêtres, portes et vérandas.
Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction), verre émaillé ; verre et vitrages auxquels sont incorporés de fins conducteurs électriques ; verre peint.
Services de vente au détail de vérandas, portes, volets et fenêtres, et plus généralement services de vente au détail de constructions transportables métalliques et non métalliques, profilés métalliques et non métalliques.
Services de construction d'édifices, de routes et de ponts ; services de réparation et de rénovation dans le domaine du bâtiment ; services de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation dans les domaines de la vitrerie et de la menuiserie, notamment des portes, fenêtres, vérandas et volets ; service de pose, d'installation à domicile dans le domaine de la vitrerie.
Conseils en construction et en décoration intérieure ; décoration intérieure ; établissements de plans pour la construction ; études de projets techniques dans les domaines de la menuiserie et de la vitrerie.
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