Déposée le 29 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRYA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « IDAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-18 du 5 mai 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRYA domicilié(e) ZI Le Moulin - 67110 - GUNDERSHOFFEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 399 121 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 RUE Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque IDAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3419407.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATRYA, Société par Actions Simplifiée - ZI Le Moulin - 67110 - GUNDERSHOFFEN - France - SIREN 315399121
Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 RUE Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-35
Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2016 n°2611779 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-03-02
Vérandas métalliques ; stores d'extérieur métalliques, vasistas métalliques, portes, y compris portes de garages (métalliques) ; fenêtres métalliques ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parecloses, tringlerie, ferrures, garnitures, caches, poignées et poignées-poussoirs de portes, de fenêtres et de vérandas (métalliques) ; chaînes de sûreté ; huisseries métalliques ; charnières métalliques ; panneaux métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment de portes d'entrée ; grilles et barreaux de grilles métalliques pour portes et fenêtres ; serrurerie métallique non électrique, à savoir : clés, pênes de serrure, serrures métalliques, dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de fenêtres et de volets, à savoir : ferme-portes (non électrique), loquets métalliques, verrous de portes ; quincaillerie métallique, notamment pour portes et fenêtres ; blindages, y compris blindages de portes ; heurtoirs métalliques pour portes ; marteaux de portes ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets (métalliques) ; caissons de volets roulants (métalliques). Fenêtres et portes non métalliques, vérandas, fenêtres, portes et portes de garage non métalliques ; portes battantes (non métalliques) ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parecloses, tringlerie, ferrures, caches, poignées et poignées-poussoirs (autres que celles en porcelaine) de portes, de fenêtres et de vérandas (non métalliques) ; panneaux de portes non métalliques ; boiseries, huisseries non métalliques ; heurtoirs métalliques pour portes ; panneaux non métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment de portes d'entrée ; Portails non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en en matières textiles ; vasistas non métalliques ; volets battants, volets roulants et caissons de volets roulants (non métalliques) ; verres pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; verre de construction ; vitres (verre de construction) ; verre et vitrages isolants (constructions) ; doubles vitrages ; vitrages feuilletés (construction) ; verre et vitrages armés ; Services de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation, d'entretien, de remplacement à domicile dans les domaines de la vitrerie et de la menuiserie, à savoir : des portes, fenêtres, vérandas, volets et stores. Services de nettoyage de fenêtres, d'isolation (construction) ; services de maçonnerie ; services de réparation de serrures.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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