Déposée par voie électronique le 13 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRYA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GOFENETRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-40 du 7 octobre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRYA domicilié(e) Zone Industrielle Le Moulin - 67110 - GUNDERSHOFFEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 399 121 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. Laurent NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque GOFENETRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298848.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATRYA, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle Le Moulin - 67110 - GUNDERSHOFFEN - France - SIREN 315399121
Cabinet Nuss, M. Laurent NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40
Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03
Volets battants, volets roulants et plus généralement volets (métalliques) ; vérandas métalliques ; fenêtres métalliques ; portes y compris portes de garages (métalliques) ; caissons de volets roulants (métalliques) ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parcloses métalliques (parties de volets, de fenêtres et de portes), tringlerie (autres que les tringles de rideaux), ferrures, garnitures, caches, poignées et poignées-poussoirs métalliques de volets, de fenêtres, de portes et de vérandas (métalliques) ; huisseries métalliques ; charnières métalliques ; panneaux métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de volets, de fenêtres, de portes et de vérandas ; grilles et barreaux de grilles métalliques pour volets, fenêtres et portes ; serrurerie métallique non électrique ; dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de volets, de fenêtres et de portes ; quincaillerie métallique, notamment pour volets, fenêtres, portes et vérandas ; blindages, y compris blindages de volets, de fenêtres et de portes ; heurtoirs métalliques pour volets, fenêtres, portes et vérandas ; panneaux de signalisation métalliques ni lumineux, ni mécaniques ;
Dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture de volets, de fenêtres et de portes ; verre revêtu d'un dépôt conducteur ; judas optiques pour portes ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; joints (autres que les parties de moteurs) pour la construction et le bâtiment et plus particulièrement joints pour fenêtres, portes, vérandas et vitrages ; mastics pour joints ; profilés non métalliques pour la fabrication, la décoration ou la rénovation de volets, fenêtres, portes et vérandas ;
Volets battants, volets roulants et plus généralement volets (non métalliques) ; fenêtres non métalliques, vérandas non métalliques, portes y compris portes de garage (non métalliques), inclusivement vérandas, fenêtres, portes et portes de garage en polychlorure de vinyle ou en bois ; caissons de volets roulants (non métalliques) ; matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; battants, dormants, cadres, armatures, châssis, paumelles, croisillons, parcloses (parties de volets, de fenêtres ou de portes), caches de volets, de fenêtres, de portes et de vérandas (non métalliques) ; huisseries non métalliques ; panneaux non métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de volets, fenêtres et portes ; verres pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; verre de construction ; vitres (verre de construction) ; verre et vitrages isolants (construction) ; doubles vitrages ; vitrages feuilletés (construction) ; verre et vitrages armés ; vitraux ; profilés non métalliques, y compris profilés pour la fabrication, la décoration ou la rénovation de volets, fenêtres, portes et vérandas ; parquets, lames de parquets ; balustres ; panneaux de signalisation non métalliques ni lumineux, ni mécaniques ;
Arrêts de volets, de fenêtres ou de portes (non métalliques) ; poignées et poignées-poussoirs (autres que celles en porcelaine) de volets, de fenêtres, de portes et de vérandas (non métalliques) ; heurtoirs non métalliques pour volets, fenêtres et portes ;
Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction), verre émaillé ; verre et vitrages auxquels sont incorporés de fins conducteurs électriques ; verre peint ;
Services de vente au détail, vente en gros et vente en ligne de volets, fenêtres, portes et vérandas, caissons de volets roulants, matériaux de construction métalliques et non métalliques, constructions métalliques et non métalliques, constructions transportables métalliques et non métalliques, battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parcloses, tringlerie, ferrures, garnitures, caches, poignées et poignées-poussoirs, huisseries, charnières, panneaux, grilles et barreaux de grilles, serrurerie, dispositifs d'ouverture et de fermeture de volets, de fenêtres et de portes, quincaillerie, blindages, heurtoirs, panneaux de signalisation, verre revêtu d'un dépôt conducteur, judas optiques pour portes, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, joints (autres que les parties de moteurs) pour la construction et le bâtiment, mastics pour joints, profilés, tuyaux, verre de construction, vitres (verre de construction), verre et vitrages isolants (construction), doubles vitrages, vitrages feuilletés, verre et vitrages armés, vitraux, parquets, lames de parquets, balustres, verre brut ou mi-ouvré, verre émaillé, verre et vitrages auxquels sont incorporés de fins conducteurs électriques, verre peint ; services de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs, aide à la direction des affaires, location d'espaces publicitaires ; services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale, notamment dans le domaine de la menuiserie et de la vitrerie notamment des volets, fenêtres, portes et vérandas ; services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir, transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial et marketing ;
Services de réparation et de rénovation dans le domaine du bâtiment ; services de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation dans les domaines de la vitrerie et de la menuiserie, notamment des volets, fenêtres, portes et vérandas ; service de pose, d'installation à domicile dans le domaine de la menuiserie et de la vitrerie ;
Services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir, formation de base des franchisés ou des partenaires et du personnel, notamment dans le domaine de la vitrerie ou de la menuiserie (volets, fenêtres, portes et vérandas) ;
Conseils en construction et en décoration intérieure ; décoration intérieure ; établissements de plans pour la construction ; études de projets techniques dans les domaines de la menuiserie et de la vitrerie ; conseils en décoration intérieure, services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir, transfert (mise à disposition) de savoir-faire technique, notamment dans le domaine de la vitrerie ou de la menuiserie (volets, fenêtres, portes et vérandas) (franchise) ;
Concession de licences, notamment dans le domaine de la menuiserie (volets, fenêtres, portes et vérandas) (franchise) ; services juridiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "GOFENETRES"