Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOSY
ATRYA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3427775
Date de dépôt :
10/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
10/05/2026
CLOSY de ATRYA

Présentation de la marque CLOSY

Déposée le 10 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « CLOSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-24 du 16 juin 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRYA domicilié(e) Z. I. LE MOULIN - 67110 - GUNDERSHOFFEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 399 121 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque CLOSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3427775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOSY arrivera à expiration en date du 10 mai 2026.

ATRYA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ATRYA , SERVICE + , EVOLINE , GOFENETRES.NET VOUS CHOISISSEZ NOUS POSONS , TRYBA NOVA HA 85 , ATRYA , ISOL'4 , LE VERANDIER , TRYBA


ATRYA, Société par Actions Simplifiée - Z. I. LE MOULIN - 67110 - GUNDERSHOFFEN - France - SIREN 315399121


Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-41

Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2016 n°2616499 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-04-25

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; vérandas métalliques ; portes y compris portes de garages (métalliques) ; fenêtres métalliques ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, chassis, galets, paumelles, croisillons, parcloses (parties de fenêtres ou de portes), tringlerie (autres que les tringles de rideaux), ferrures, garnitures, cachés, poignées et poignées-poussoirs de portes, de fenêtres et de verandas (métalliques) ; huisseries métallique ; charnières métalliques ; panneaux métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation des portes et notamment de portes d'entrée ; grilles et barreaux de grilles métalliques pour portes et fenêtres ; serrurerie métallique non électrique ; dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de fenêtres et de volets ; quincaillerie métallique, notamment pour portes et fenêtre ; blindages, y compris blindages de portes ; heurtoirs métalliques pour portes ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets (métalliques) ; caissons de volets roulants (métalliques).Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; joints (autres que les parties de moteurs) pour la construction et le batiment et plus particulièrement joints pour fenêtres, portes, vérandas et vitrages ; mastics pour joints ; profiles non métalliques, y compris les profiles en polychlorure de vinyle pour la fabrication, la décoration ou la rénovation de fenêtres, portes, vérandas.Matériaux de constructions non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; vérandas, fenêtres et portes non métalliques y compris vérandas, fenêtre, portes et portes de garages en polychlorure de vinyle ou en bois ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, chassis, paumelles, croisillons, parcloses (parties de fenêtres ou de portes), caches, poignées et poignées-poussoirs (autres que celles en porcelaine) de portes, de fenêtres et de vérandas (non-métalliques) ; huisseries non métalliques ; heurtoirs non métalliques pour portes ; panneaux non métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment de portes d'entrée ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets ; caissons de volets roulants (non métalliques) ; verres pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; verre de construction ; vitres (verre de construction) ; verre et vitrages isolants (construction) ; verre de type capteurs solaires ; doubles vitrages ; vitrages feuilletes (construction) ; verre et polychlorure de vinyle pour la fabrication, la décoration ou la rénovation de fenêtres, portes et vérandas.Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction), verre émaillé ; verre et vitrages auxquels sont incorporés de fins conducteurs électriques ; verre peint ; verre capteur solaire.Service de diffusion d'annonces publicitaire ; démonstration de produits, notamment portes, fenêtres et vérandas.Services de construction d'édifices, de routes et de ponts ; services de réparation et de rénovation dans le domaine du bâtiment ; services de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation dans les domaines de la vitrerie et de la menuiserie, notamment des portes, fenêtres, vérandas et volets ; remplacement à domicile dans le domaine de la vitrerie.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.