Déposée le 20 juin 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRYA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AM CC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-31 du 1 août 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRYA domicilié(e) Zone Industrielle Le Moulin - 67110 - GUNDERSHOFFEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 399 121 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque AM CC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684082.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATRYA, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle Le Moulin - 67110 - GUNDERSHOFFEN - France - SIREN 315399121
Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49
Inscription le 3 avril 2001 - Changement de nature juridique n°319765 - Publication au BOPI 2001-04-03
Inscription le 19 juillet 2004 - Changement de dénomination n°396340 - Publication au BOPI 2004-07-19
Renouvellement sans limitation le 21 février 2007 n°2334900 - Publication au BOPI 2007-02-21
Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2017 n°2647356 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-26
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques;constructions métalliques; constructions transportables métalliques; vérandas métalliques; portes, y compris portes de garage (métalliques); fenêtres métalliques; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parecloses, tringlerie, ferrures, garnitures, caches, poignées et poignées-poussoirs de portes, de fenêtres et de vérandas (métalliques); huisseries métalliques; charnières métalliques, panneaux métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment de portes d'entrée; grilles et barreaux de grilles métalliques pour portes et fenêtres; serrurerie métallique non électrique; dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de fenêtres et de volets; quincaillerie métallique, notamment pour portes et fenêtres; blindages, y compris blindages de portes volets battants, volets roulants et caissons de volets roulants (métalliques). Dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de fenêtres et de volets; verre revêtu d'un dépôt conducteur; judas optiques pour portes. Caoutchouc, gutta-percha,gomme, amiante, mica; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; joints (autres que les parties de moteurs) pour la construction et le bâtiment et plus particulièrement joints pour fenêtres, portes, vérandas et vitrages; mastics pour joints; profilés non métalliques, y compris profilés en polychlorure de vinyle pour la fabrication, la décoration ou la rénovation de fenêtres, portes et vérandas. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; constructions non métalliques; constructionstransportables non métalliques; vérandas, fenêtres et portes non métalliques, inclusivement vérandas, fenêtres, portes et portes de garage en polychlorure de vinyle ou en bois; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parecloses, tringlerie, ferrures, caches, poignées et poignées-poussoirs (autres que celles en porcelaine) de portes, de fenêtres et de vérandas (non métalliques); huisseries non métalliques; heurtoirs métalliques pour portes; panneaux non métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment de portes d'entrée;profilés non métalliques, y compris profilés en polychlorure de vinyle pour la fabrication ou la rénovation de fenêtres, portes et vérandas; volets battants, volets roulants et caissons de volets roulants (non métalliques); verres pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules); verre de construction vitres (verre de construction); verre et vitrages isolants (construction); doubles vitrages; vitrages feuilletés (construction); verre et vitrages armés; vitraux; profilés non métalliques, y compris profilés en polychlorure de vinyle pour la fabrication, la décoration ou la rénovation de fenêtres; portes et vérandas. Services de construction; services de réparation et de rénovation dans le domaine du bâtiment; services de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation dans les domaines de la vitrerie et de la menuiserie, notamment des portes, fenêtres, vérandas et volets; remplacement à domicile dans le domaine de la vitrerie
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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