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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRYA
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ALYA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALYA
ATRYA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4131066
Date de dépôt :
04/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2024
ALYA de ATRYA

Présentation de la marque ALYA

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRYA domicilié(e) Zone Industrielle Le Moulin - 67110 - GUNDERSHOFFEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 399 121 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque ALYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALYA est expirée depuis le 4 novembre 2024.

ATRYA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ATRYA , SERVICE + , EVOLINE , GOFENETRES.NET VOUS CHOISISSEZ NOUS POSONS , TRYBA NOVA HA 85 , ATRYA , ISOL'4 , LE VERANDIER , CLOSY


ATRYA, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle Le Moulin - 67110 - GUNDERSHOFFEN - France - SIREN 315399121


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Portes métalliques ; fenêtres métalliques ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parcloses (parties métalliques de fenêtres ou de portes), tringlerie métallique (autre que les tringles de rideaux), ferrures, garnitures, caches, poignées et poignées-poussoirs métalliques de portes et de fenêtres ; huisseries métalliques ; charnières métalliques ; quincaillerie métallique pour portes et fenêtres ; serrurerie métallique non électrique pour portes et fenêtres ;

Portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, paumelles, croisillons, parcloses (parties non métalliques de fenêtres ou de portes), caches, poignées et poignées-poussoirs non métalliques de portes et de fenêtres ; huisseries non métalliques pour portes et fenêtres ; verres pour vitres de portes et de fenêtres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; profilés non métalliques pour la fabrication, la décoration ou la rénovation de portes et de fenêtres.