Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H5
ATRIUM

Numéro de dépôt :
92450054
Date de dépôt :
27/11/1992
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
27/11/2002

Présentation de la marque H5

Déposée le 27 novembre 1992 par la société ATRIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « H5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est la société ATRIUM domicilié(e) Zone Industrielle de Chalançon, 84270 VEDENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 563 273 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATRIUM S.A. - France.

La marque H5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92450054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H5 est expirée depuis le 27 novembre 2002.

ATRIUM a également déposé les autres marques suivantes : ACIS COMMUNICATION , JOBSUD , GEISHA , ATRIUM , MONARCHITECTE.FR , ATRIUM , JOBEST , H6 , CASA ROMA , JOBLEADER


ATRIUM - Zone Industrielle de Chalançon, 84270 VEDENE - France - SIREN 312563273


ATRIUM S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

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