Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DELTABLOC
Numéro de dépôt :
1720085
Date de dépôt :
26/12/1991
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
26/12/2001
Présentation de la marque DELTABLOC
Déposée le 26 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ATRIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « DELTABLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DELTABLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720085.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTABLOC est expirée depuis le 26 décembre 2001.
ATRIUM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26