Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DALEA
ATRIUM S.A.

Numéro de dépôt :
94505187
Date de dépôt :
01/02/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/2004

Présentation de la marque DALEA

Déposée le 1 février 1994 par la Société Anonyme (SA) ATRIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DALEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATRIUM domicilié(e) Z.I. de Chalançon, 84270 VEDENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 563 273 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATRIUM S.A. - France.

La marque DALEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DALEA est expirée depuis le 1 février 2004.

ATRIUM a également déposé les autres marques suivantes : ACIS COMMUNICATION , JOBSUD , GEISHA , ATRIUM , MONARCHITECTE.FR , ATRIUM , JOBEST , H6 , CASA ROMA , JOBLEADER


ATRIUM S.A. - Z.I. de Chalançon, 84270 VEDENE - France - SIREN 312563273


ATRIUM S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

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