Déposée le 23 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRIUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BELLERIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-06 du 11 février 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRIUM domicilié(e) 159 AVENUE DES CONFIGNES, ZI DES ISCLES - 13160 - CHATEAURENARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 563 273 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATRIUM, SAS domicilié(e) 159 AVENUE DES CONFIGNES, ZI DES ISCLES - 13160 - CHATEAURENARD - France.
La marque BELLERIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332702.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATRIUM, SAS - 159 AVENUE DES CONFIGNES, ZI DES ISCLES - 13160 - CHATEAURENARD - France - SIREN 312563273
ATRIUM, SAS - 159 AVENUE DES CONFIGNES, ZI DES ISCLES - 13160 - CHATEAURENARD - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-29
Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2014 n°2571142 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-11-03
* matériaux de construction non métalliques : Dallages, pavages, margelles, balustrades, clôtures, parements muraux, châpiteaux, appuis de fenêtre, éléments de construction, mobilier (meuble) pour l'intérieur et l'extérieur. * produits à base de béton (éléments de construction). Béton renforcé, béton allégé, plâtre renforcé.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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