ATRIUM, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4002919
Date de dépôt :
03/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2023
Présentation de la marque ATRIUM DANS LE RESPECT ET LA DIGNITE
Déposée par voie électronique le 3 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRIUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ATRIUM DANS LE RESPECT ET LA DIGNITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-22 du 31 mai 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRIUM domicilié(e) 1 rue Antoine Lavoisier - 78280 - GUYANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 956 087 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France.
La marque ATRIUM DANS LE RESPECT ET LA DIGNITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002919.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Dalles funéraires non métalliques ; monuments funéraires non métalliques ; plaques funéraires non métalliques ; stèles funéraires non métalliques ;
Aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; tous ces services étant destinés à la gestion des services de pompes funèbres, à la gestion des équipements relatifs aux services de pompes funèbres et à l'exploitation des sites cinéraires et des sites assurant des services funéraires ;
Affaires financières ; affaires immobilières ; services de financement ; gérance de biens immobiliers ; tous ces services étant destinés au financement, à la construction et à la gestion des services de pompes funèbres, au financement, à la construction et à la gestion des équipements relatifs aux services de pompes funèbres et au financement, à la construction et à l'exploitation des sites cinéraires et des sites assurant des services funéraires ;
Construction, réparation et services d'installation de sites cinéraires et de sites assurant des services funéraires ; informations en matière de construction, de réparation et de services d'installation de sites cinéraires et de sites assurant des services funéraires ;
Services d'études scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs pour l'implantation, l'extension et l'aménagement de sites cinéraires et de sites assurant des services funéraires ;
Services de pompes funèbres ; services d'enterrement ; services de crémation ; services de conseils et d'assistance en matière d'application des dispositions législatives et règlementaires relatives au droit funéraire.
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