Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATOLL
ATRIUM (SCOT SA)

Numéro de dépôt :
1405194
Date de dépôt :
15/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/1997

Présentation de la marque ATOLL

Déposée le 15 avril 1987 par ATRIUM (SCOT SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATOLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ATRIUM (SCOT SA), domicilié(e) 5, rue Denis Papin, 79000 NIORT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel ARNAUDIN. - France.

La marque ATOLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOLL est expirée depuis le 15 avril 1997.

ATRIUM (SCOT SA a également déposé les autres marques suivantes : LA LAGUNE


ATRIUM (SCOT SA) - 5, rue Denis Papin, 79000 NIORT. - France


Daniel ARNAUDIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Hôtellerie.