Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATRIUM INGENIERIE ECOLOGIQUE
/
passiv'box
Marque expirée - Marque en non vigueur

passiv'box
ATRIUM INGENIERIE ECOLOGIQUE SARL

Numéro de dépôt :
3550734
Date de dépôt :
21/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2018
passiv\'box de ATRIUM INGENIERIE ECOLOGIQUE

Présentation de la marque passiv'box

Déposée le 21 janvier 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATRIUM INGENIERIE ECOLOGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « passiv'box »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATRIUM INGENIERIE ECOLOGIQUE domicilié(e) 350 avenue Arthur Brunet,59220 DENAIN - 59220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 904 572 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATRIUM INGENIERIE ECOLOGIQUE domicilié(e) 350 avenue Arthur Brunet,59220 DENAIN - 59220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque passiv'box est expirée depuis le 21 janvier 2018.


ATRIUM INGENIERIE ECOLOGIQUE SARL - 350 avenue Arthur Brunet,59220 DENAIN - 59220 - France - SIREN 498904572


ATRIUM INGENIERIE ECOLOGIQUE - 350 avenue Arthur Brunet,59220 DENAIN - 59220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-26

Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09

Maison individuelle (construction métallique) soit en Vente en Etat Futur Achèvement, soit en Contrat Construction de Maison Individuelle, soit en conception et architecture personnalisée selon les règles de l'habitat passif répondant aux critères PassivHaus, Minergie-P.

Maison individuelle (construction non métallique) soit en Vente en Etat Futur Achèvement, soit en Contrat Construction de Maison Individuelle, soit en conception et architecture personnalisée selon les règles de l'habitat passif répondant aux critères PassivHaus, Minergie-P.