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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRIAL
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INDIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INDIS
ATRIAL, SAS

Numéro de dépôt :
4250154
Date de dépôt :
17/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2026
INDIS de ATRIAL

Présentation de la marque INDIS

Déposée par voie électronique le 17 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INDIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRIAL domicilié(e) Route de Saint-Etienne - 42110 - FEURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 738 755 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque INDIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDIS arrivera à expiration en date du 17 février 2026.

ATRIAL a également déposé les autres marques suivantes : SOLIA , LILIA , ATRIAL


ATRIAL, SAS - Route de Saint-Etienne - 42110 - FEURS - France - SIREN 424738755


Cabinet LAURENT et CHARRAS, - 3 Place de l'Hôtel de Ville CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Inscription le 13 novembre 2020 - Modification d'un mandataire n°801098 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-13

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