Déposée le 28 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « RECETTE DE FAMILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-05 du 2 février 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRIA domicilié(e) ZA Bellevue - 69610 - SOUZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 172 089 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATRIA, S.A.S., M. CHERBLANC Franck domicilié(e) ZA Bellevue - 69610 - SOUZY - France.
La marque RECETTE DE FAMILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3471935.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATRIA, S.A.S. - ZA Bellevue - 69610 - SOUZY - France - SIREN 399172089
ATRIA, S.A.S., M. CHERBLANC Franck - ZA Bellevue - 69610 - SOUZY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-22
Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2016 n°2632021 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2016-11-10
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Service de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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