Marque renouvelée - Marque en vigueur

RECETTE DE FAMILLE
ATRIA, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3471935
Date de dépôt :
28/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/12/2026
RECETTE DE FAMILLE de ATRIA

Présentation de la marque RECETTE DE FAMILLE

Déposée le 28 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « RECETTE DE FAMILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-05 du 2 février 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRIA domicilié(e) ZA Bellevue - 69610 - SOUZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 172 089 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATRIA, S.A.S., M. CHERBLANC Franck domicilié(e) ZA Bellevue - 69610 - SOUZY - France.

La marque RECETTE DE FAMILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3471935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RECETTE DE FAMILLE arrivera à expiration en date du 28 décembre 2026.

ATRIA a également déposé les autres marques suivantes : EPOSOL , LES IDEES FRAICHES FONT RECETTES , atria , MES ENVIES SALEES , RESEAU OCTOPUS , TARTE FRAICHEUR , LES PÂTISSERIES DU LITTORAL , ATRIA , COOKN'BIO , FABRIQUÉ SUR PLACE


ATRIA, S.A.S. - ZA Bellevue - 69610 - SOUZY - France - SIREN 399172089


ATRIA, S.A.S., M. CHERBLANC Franck - ZA Bellevue - 69610 - SOUZY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2016 n°2632021 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2016-11-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Service de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.