Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES IDEES FRAICHES FONT RECETTES
ATRIA, SAS

Numéro de dépôt :
3298494
Date de dépôt :
18/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/06/2024
LES IDEES FRAICHES FONT RECETTES de ATRIA

Présentation de la marque LES IDEES FRAICHES FONT RECETTES

Déposée le 18 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LES IDEES FRAICHES FONT RECETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRIA domicilié(e) ZA Bellevue - 69610 - SOUZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 172 089 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATRIA, M. CHERBLANC Franck domicilié(e) ZA Bellevue - 69610 - SOUZY - France.

La marque LES IDEES FRAICHES FONT RECETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES IDEES FRAICHES FONT RECETTES est expirée depuis le 18 juin 2024.

ATRIA a également déposé les autres marques suivantes : EPOSOL , atria , MES ENVIES SALEES , RESEAU OCTOPUS , TARTE FRAICHEUR , LES PÂTISSERIES DU LITTORAL , ATRIA , COOKN'BIO , RECETTE DE FAMILLE , FABRIQUÉ SUR PLACE


ATRIA, SAS - ZA Bellevue - 69610 - SOUZY - France - SIREN 399172089


ATRIA, M. CHERBLANC Franck - ZA Bellevue - 69610 - SOUZY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2014 n°2561721 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Services de restauration ; services hôteliers ; services de traiteurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.